Systèmes de paiement et autres systèmes de compensation et de règlement

Renseignements détaillés à l'intention du grand public et des spécialistes.

Généralités

• Qu'est-ce qu'un système de paiement?
• L'Association canadienne des paiements
• Quelle est la procédure de traitement d'un paiement?
• Les rôles de la Banque du Canada

Principaux systèmes de paiement canadiens

• Le Système de transfert de paiements de grande valeur (STPGV)
• Le Système automatisé de compensation et de règlement (SACR)

Services fournis par la Banque du Canada

• Les actifs de règlement, l'octroi de liquidités, les services relatifs aux garanties et les services d'agent de règlement

Surveillance

Activités de surveillance menées par la Banque du Canada en 2010 en application de la Loi sur la compensation et le règlement des paiements

• Le Système de transfert de paiements de grande valeur
• Le CDSX
• La CLS Bank
• Autres initiatives touchant l'infrastructure du marché financier
• Autres activités liées à la surveillance
• SWIFT
• La plannification de la continuité des opérations
• Travaux publiés en 2010

Surveillance et législation

• La Loi sur la compensation et le règlement des paiements
• La désignation des systèmes à risque
• Les lignes directrices concernant les activités de surveillance exercées par la Banque du Canada en vertu de la Loi sur la compensation et le règlement des paiements
• Les responsabilités du ministre des Finances aux termes de la Loi canadienne sur les paiements

Les systèmes de compensation et de règlement

• CDSX
• CLS Bank
• La Corporation canadienne de compensation de produits dérivés

Initiatives internationales

• La contribution de la Banque au système financier international.

Matériel de référence

• Articles, travaux de recherche, exposés, liens.