Communications

Communication : « Introduction of LVTS in Canada », C. Goodlet, mai 1999.
Sommaire : Le Système de transfert de paiements de grande valeur (STPGV) est un système de transfert de fonds en temps réel qui traite, en continu tout au long de la journée, les paiements d'un montant très élevé ou dont le moment du règlement est critique. Ce système est entré en activité le 4 février 1999. L'auteur de la communication, examine les raisons qui ont motivé la mise sur pied du STPGV, certaines caractéristiques du système, y compris les mesures visant à réduire les risques, l'utilisation des garanties, et certaines questions qui ont été soulevées depuis le lancement du STPGV. Il discute également de la façon dont ce système de règlement net différé multilatéral offre les mêmes avantages (comme la finalité intrajournalière des paiements) que ceux offerts par un système à règlement brut en temps réel bien conçu, mais à des coûts de nantissement relativement moins élevés.

Communication : « International Branches and the Canadian Payments System—LVTS and Other Key Issues », C. Freedman, 29 mars 1999.
Sommaire : La communication donne un aperçu du Système de transfert de paiements de grande valeur (STPGV) et de la Loi sur la compensation et le règlement des paiements. Suit une discussion de la nouvelle législation qui permet aux banques étrangères d'établir directement des succursales au Canada et des questions que soulève la participation directe de ces succursales au STPGV. Parmi les sources de préoccupation, mentionnons les problèmes d'ordre juridique liés à la désignation du droit applicable et au conflit de lois en cas d'insolvabilité d'une succursale de banque étrangère qui participe directement au STPGV. L'auteur examine enfin les moyens pris pour répondre à ces préoccupations.

Communication : « The Canadian Payments System: Recent Developments in Structure and Regulation », C. Freedman et C. Goodlet, mai 1998.
Sommaire : Les auteurs décrivent les principaux risques que peuvent présenter les systèmes de compensation et de règlement, et discutent des objectifs d'intérêt public relatifs à ces derniers ainsi que des compromis qu'exige la conception de tels systèmes sur le plan de l'efficience et de la sécurité. Ils décrivent ensuite l'élaboration et la conception du Système de transfert de paiements de grande valeur (STPGV), y compris sa structure de contrôle des risques. Enfin, ils examinent la Loi sur la compensation et le règlement des paiements et le rôle que joue la Banque à l'égard des systèmes de compensation et de règlement de paiements de grande valeur.