Changez de thème
Changez de thème

Le Forum canadien des titres à revenu fixe publie un livre blanc sur les conséquences de l’abandon du CDOR sur le marché des acceptations bancaires

On s’attend à ce que l’abandon de la publication du Canadian Dollar Offer Rate (CDOR), en juin 2024, entraîne la disparition des acceptations bancaires comme instrument du marché monétaire. En réponse aux préoccupations des investisseurs, le Forum canadien des titres à revenu fixe a organisé une série d’ateliers ciblés afin de recueillir des commentaires et de discuter de solutions de rechange possibles pour les investisseurs et les autres participants au marché.

Plus de 80 spécialistes du secteur, représentant des banques, des courtiers, des émetteurs, des gestionnaires d’actifs, des caisses de retraite, des compagnies d’assurance, des organismes de réglementation et des fournisseurs d’infrastructure financière, ont participé aux ateliers. Aujourd’hui, le Forum canadien des titres à revenu fixe a publié un livre blanc résumant les principales conclusions des ateliers.

Les acceptations bancaires constituent d’importants actifs financiers à court terme du marché monétaire libellés en dollars canadiens : elles comptent actuellement pour environ 20 % de l’encours notionnel des titres du marché monétaire canadien, ce qui en fait le deuxième instrument en importance de ce marché, derrière les bons du Trésor du gouvernement du Canada. Elles représentent une grande part des produits à un mois disponibles aux investisseurs.

Pour assurer une transition sans heurts, il faudra que les investisseurs, les émetteurs, les autorités de réglementation et les décideurs soient mieux informés sur les solutions de rechange aux AB et sur la possibilité pour les investisseurs de recourir à ces solutions, étant donné qu’il reste relativement peu de temps avant la fin des émissions d’AB.  Le Forum canadien des titres à revenu fixe, en collaboration avec des acteurs du secteur, continuera de surveiller le déroulement des choses et aidera, dans la mesure du possible, à faciliter la transition. À cette fin, il a mis sur pied un groupe de travail sur les acceptations bancaires, coprésidé par Elaine Lindhorst (Gestion de Placements TD) et Charles Lesaux (RBC Marchés des Capitaux).

Le Forum canadien des titres à revenu fixe

Le Forum canadien des titres à revenu fixe est un comité sectoriel de haut niveau que la Banque du Canada a mis sur pied afin de discuter de l’évolution de la structure et du fonctionnement du marché des titres à revenu fixe, des pratiques du marché, et également des enjeux connexes liés aux politiques publiques. Ses objectifs sont les suivants :

  • accroître l’efficience et la résilience du marché canadien des titres à revenu fixe
  • hausser la qualité et la clarté des pratiques de négociation des titres à revenu fixe au Canada ainsi que favoriser la compréhension de ces pratiques à l’échelle du marché
  • évaluer l’infrastructure du marché et proposer des changements
  • faire part des recommandations et des analyses aux organismes de surveillance et de réglementation, aux groupes sectoriels et à d’autres participants au marché, au besoin

Le Forum ne tiendra pas de discussions sur la politique monétaire ou sur des questions stratégiques reliées directement à la taille du programme de la dette du gouvernement du Canada et à la distribution de ses titres, ces enjeux étant abordés dans d’autres tribunes.

Demandes des participants au marché :


Secrétariat du Forum canadien des titres à revenu fixe
Département des Marchés financiers
Banque du Canada
613 782‑7913

Demandes des médias :

Relations avec les médias
Banque du Canada