Forum canadien des titres à revenu fixe

Le Forum canadien des titres à revenu fixe est un groupe mis sur pied par la Banque du Canada pour favoriser l’échange d’information entre les participants au marché et la Banque au sujet du marché canadien des titres à revenu fixe. Vous trouverez ci-dessous une description de nos activités et de notre organisation, de même qu’une liste de nos membres et des avis aux marchés. Vous pouvez également consulter une liste de nos réunions.

Nos activités

Le Forum canadien des titres à revenu fixe (le « Forum ») est un comité sectoriel de haut niveau mis sur pied par la Banque du Canada afin de discuter de l’évolution de la structure et du fonctionnement du marché des titres à revenu fixe ainsi que des pratiques du marché, et également des enjeux connexes liés aux politiques publiques. Les objectifs du Forum sont les suivants :

• accroître l’efficience et la résilience du marché canadien des titres à revenu fixe;
• hausser la qualité et la clarté des pratiques de négociation des titres à revenu fixe au Canada ainsi que favoriser la compréhension de ces pratiques à l’échelle du marché;
• évaluer l’infrastructure du marché et proposer des changements;
• faire part des recommandations et des analyses aux organismes de surveillance et de réglementation, aux groupes sectoriels et à d’autres participants au marché, au besoin.

Le Forum ne tiendra pas de discussions sur la politique monétaire ou sur des questions stratégiques reliées directement à la taille du programme de la dette du gouvernement du Canada et à la distribution de ses titres, ces enjeux étant abordés dans d’autres tribunes.

Notre organisation

Le Forum sera composé de cadres supérieurs des milieux financiers canadiens, représentant aussi bien des investisseurs que des vendeurs institutionnels actifs sur le marché canadien des titres à revenu fixe, et assurant une large représentation géographique.

La Banque du Canada choisira une quinzaine de participants du secteur privé provenant d’horizons variés pour siéger au sein du Forum, de manière que les discussions fassent intervenir des perspectives diversifiées. Les membres représenteront des entités petites et grandes – négociants principaux de titres du gouvernement du Canada, caisses de retraite, sociétés d’assurances, gestionnaires d’actifs et autres participants au marché canadien des titres à revenu fixe. Sur une base périodique, des représentants d’organisations non membres seront invités à prendre part aux discussions ou à donner des exposés sur des sujets particuliers.

Le Forum sera coprésidé par le sous gouverneur de la Banque du Canada chargé des marchés financiers et le chef du département des Marchés financiers. D’autres membres de la Banque du Canada pourront au besoin être présents à chaque réunion. La Banque du Canada assumera aussi les fonctions de secrétariat du Forum, ce qui comprendra toutes les communications publiques.

Les membres seront nommés au départ pour un mandat de deux ans, lequel pourra être renouvelé par la Banque du Canada en fonction de l’apport de chaque membre aux discussions du Forum. Il y aura un remplacement graduel des sociétés membres après deux ans.

En principe, les membres doivent :

• posséder une expertise et des connaissances approfondies au sujet du marché canadien des titres à revenu fixe afin de pouvoir contribuer aux discussions sur le fonctionnement et la structure du marché canadien;
• disposer de pouvoirs suffisants pour amener leur institution à appuyer les activités du Forum et à y souscrire;
• participer activement aux rencontres trimestrielles du Forum, et fournir les ressources requises à l’appui des travaux du Forum, ce qui englobe l’examen de l’évolution du marché, la proposition de points à inscrire à l’ordre du jour, le soutien des enquêtes menées par le secrétariat et la participation à l’analyse d’enjeux précis rattachés au marché;
• exprimer des points de vue afin de favoriser l’atteinte de l’objectif premier du Forum, c’est à dire promouvoir le fonctionnement efficient et la résilience du marché;
• assurer la direction ou faire partie de groupes de travail spéciaux constitués pour se pencher sur des questions particulières;
• être au fait de leurs obligations aux termes de la Loi sur la concurrence, et éviter de divulguer des renseignements de nature délicate sur le plan de la concurrence. On s’attend à ce que les membres informent les coprésidents de toute préoccupation découlant des discussions du Forum, dans l’optique de la conformité à la Loi sur la concurrence;
• assister en personne à toutes les réunions ordinaires (il n’y aura pas de modalités de conférence téléphonique prévues). Il n’y aura pas de remplaçants.

Tout changement ayant trait au poste du membre chez son employeur entraînera automatiquement un examen de son statut de membre.

Le Forum tiendra des réunions en personne sur une base trimestrielle dans les locaux de la Banque du Canada à Toronto. On publiera annuellement les dates des réunions prévues au cours de l’année à venir. Les réunions devraient avoir lieu en janvier/février, avril, juin et septembre/octobre. Des réunions spéciales, en personne ou par conférence téléphonique, pourront être convoquées à bref préavis pour discuter de questions particulières où le facteur temps entre en jeu.

L’ordre du jour des réunions sera établi par le secrétariat, en consultation avec les membres et les coprésidents, et il sera affiché sur la page Web du Forum environ une semaine avant chaque réunion, afin que des parties prenantes qui ne sont pas membres du Forum puissent transmettre des observations pertinentes, que ce soit par l’intermédiaire des membres appartenant au secteur privé ou directement au secrétariat du Forum.

Le secrétariat conservera un résumé de chaque réunion, résumé qui comprendra a) la liste des personnes présentes, b) une courte description des points abordés, et c) les décisions prises ou les recommandations formulées, le cas échéant. Les résumés des réunions, y compris en ce qui touche la documentation présentée lors de chaque réunion, seront affichés sur la page Web du Forum. Sauf accord contraire, les résumés ne préciseront pas de quels membres émanaient les points de vue exprimés. Avant leur publication, les résumés seront transmis aux membres pour que ceux-ci puissent formuler des commentaires.

Nos membres

Banque du Canada

Lynn Patterson

Sous-gouverneure, Banque du Canada
Coprésidente

Toni Gravelle

Chef du département des Marchés financiers, Banque du Canada
Coprésident

Représentants du marché

TRCMC

Le groupe de travail sur le taux de référence complémentaire pour le marché canadien (TRCMC) a été constitué pour définir et s’attacher à élaborer un taux de référence sans risque à terme pour les opérations en dollars canadiens.

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