Notre organisation

Le Forum sera composé de cadres supérieurs des milieux financiers canadiens, représentant aussi bien des investisseurs que des vendeurs institutionnels actifs sur le marché canadien des titres à revenu fixe, et assurant une large représentation géographique.

La Banque du Canada choisira une quinzaine de participants du secteur privé provenant d’horizons variés pour siéger au sein du Forum, de manière que les discussions fassent intervenir des perspectives diversifiées. Les membres représenteront des entités petites et grandes – négociants principaux de titres du gouvernement du Canada, caisses de retraite, sociétés d’assurances, gestionnaires d’actifs et autres participants au marché canadien des titres à revenu fixe. Sur une base périodique, des représentants d’organisations non membres seront invités à prendre part aux discussions ou à donner des exposés sur des sujets particuliers.

Le Forum sera coprésidé par le sous gouverneur de la Banque du Canada chargé des marchés financiers et un participant du secteur privé. D’autres membres de la Banque du Canada pourront au besoin être présents à chaque réunion. La Banque du Canada assumera aussi les fonctions de secrétariat du Forum, ce qui comprendra toutes les communications publiques.

Les membres seront nommés au départ pour un mandat de deux ans, lequel pourra être renouvelé par la Banque du Canada en fonction de l’apport de chaque membre aux discussions du Forum. Il y aura un remplacement graduel des sociétés membres après deux ans.

En principe, les membres doivent :

  • posséder une expertise et des connaissances approfondies au sujet du marché canadien des titres à revenu fixe afin de pouvoir contribuer aux discussions sur le fonctionnement et la structure du marché canadien;
  • disposer de pouvoirs suffisants pour amener leur institution à appuyer les activités du Forum et à y souscrire;
  • participer activement aux rencontres trimestrielles du Forum, et fournir les ressources requises à l’appui des travaux du Forum, ce qui englobe l’examen de l’évolution du marché, la proposition de points à inscrire à l’ordre du jour, le soutien des enquêtes menées par le secrétariat et la participation à l’analyse d’enjeux précis rattachés au marché;
  • exprimer des points de vue afin de favoriser l’atteinte de l’objectif premier du Forum, c’est à dire promouvoir le fonctionnement efficient et la résilience du marché;
  • assurer la direction ou faire partie de groupes de travail spéciaux constitués pour se pencher sur des questions particulières;
  • être au fait de leurs obligations aux termes de la Loi sur la concurrence, et éviter de divulguer des renseignements de nature délicate sur le plan de la concurrence. On s’attend à ce que les membres informent les coprésidents de toute préoccupation découlant des discussions du Forum, dans l’optique de la conformité à la Loi sur la concurrence;
  • assister en personne à toutes les réunions ordinaires (il n’y aura pas de modalités de conférence téléphonique prévues). Il n’y aura pas de remplaçants.

Tout changement ayant trait au poste du membre chez son employeur entraînera automatiquement un examen de son statut de membre.

Le Forum tiendra des réunions en personne sur une base trimestrielle dans les locaux de la Banque du Canada à Toronto. On publiera annuellement les dates des réunions prévues au cours de l’année à venir. Les réunions devraient avoir lieu en janvier/février, avril, juin et septembre/octobre. Des réunions spéciales, en personne ou par conférence téléphonique, pourront être convoquées à bref préavis pour discuter de questions particulières où le facteur temps entre en jeu.

L’ordre du jour des réunions sera établi par le secrétariat, en consultation avec les membres et les coprésidents, et il sera affiché sur la page Web du Forum environ une semaine avant chaque réunion, afin que des parties prenantes qui ne sont pas membres du Forum puissent transmettre des observations pertinentes, que ce soit par l’intermédiaire des membres appartenant au secteur privé ou directement au secrétariat du Forum.

Le secrétariat conservera un résumé de chaque réunion, résumé qui comprendra a) la liste des personnes présentes, b) une courte description des points abordés, et c) les décisions prises ou les recommandations formulées, le cas échéant. Les résumés des réunions, y compris en ce qui touche la documentation présentée lors de chaque réunion, seront affichés sur la page Web du Forum. Sauf accord contraire, les résumés ne préciseront pas de quels membres émanaient les points de vue exprimés. Avant leur publication, les résumés seront transmis aux membres pour que ceux-ci puissent formuler des commentaires.