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  • 13 novembre 1998

    Le STPGV ou système canadien de transfert de paiements de grande valeur

    Le STPGV est un réseau électronique qui sert à envoyer et à recevoir des paiements de grande valeur. On prévoit qu'il sera opérationnel au premier semestre de 1999. Les grandes banques et les autres institutions de dépôt importantes fourniront un accès au système aux clients qu'elles comptent parmi les institutions financières, les sociétés privées et les administrations publiques. Le STPGV du Canada dépasse les normes mondiales de contrôle des risques applicables aux systèmes de transfert de gros paiements. En effet, comme l'explique l'auteur de l'article, le STPGV comporte des processus de compensation, des limites de crédit bilatéral et multilatéral, des dispositions de nantissement, des formules de partage des pertes en cas de défaillance et, en dernier recours, une garantie de la Banque du Canada. Le STPGV procure aux institutions participantes la certitude du règlement quotidien de leurs positions consécutives aux paiements ayant transité par le système, même si un ou plusieurs participants subissent une défaillance, ce qui réduit considérablement le risque systémique auquel est exposé le système financier. De plus, le STPGV est garant de l'irrévocabilité du paiement, c'est-à-dire qu'il met les fonds à la disposition du bénéficiaire, inconditionnellement et irrévocablement. Il s'agit d'une caractéristique hautement souhaitable quand la somme en jeu est appréciable ou qu'elle doit absolument être payée au moment prévu. Étant donné qu'une très grande part de la valeur de tous les paiements faits au Canada passera par le STPGV, il convient de considérer ce dernier comme le noyau du système national de paiement.