Considerations for the allocation of non-default losses by financial market infrastructures

Les pertes que subissent les infrastructures de marchés financiers (IMF) en dehors des cas de défaillance suscitent une attention grandissante pour deux raisons, soit leur incidence potentielle sur les IMF en tant que telles et leurs participants, et l’absence d’une approche commune pour les gérer. Une grande question se pose : qui devrait assumer ces pertes?

Pour y répondre, nous proposons de prendre en compte les quatre éléments suivants dans la répartition des pertes non liées aux défaillances : équité, impact économique, incitatifs et respect de la réglementation.