La Banque du Canada, Exportation et développement Canada, RBC et la TD ont mené à bien une expérience d’émission d’obligation au moyen de la technologie de registre distribué
La Banque du Canada, RBC Marchés des Capitaux, RBC Services aux investisseurs, le Groupe Banque TD et Exportation et développement Canada (EDC) ont mené à bien le projet Samara, une initiative collaborative visant à évaluer comment la jetonisation et la technologie de registre distribué (TRD) peuvent améliorer l’émission des obligations et le règlement des opérations sur obligations dans un contexte réel.
Jalon clé de l’expérience, EDC a émis cette semaine la première obligation jetonisée du Canada au moyen de la TRD, avec paiements réglés sous forme de dépôts de banque centrale de gros. L’obligation a été vendue et négociée, et sera gérée tout au long de son cycle de vie sur la plateforme Samara.
Cette plateforme a été conçue pour l’expérience comme telle afin de prendre en charge les transactions de bout en bout pendant tout le cycle de vie de l’obligation – notamment l’émission d’espèces et de l’obligation, les soumissions, le paiement des coupons, le remboursement, et la négociation sur le marché secondaire – dans une infrastructure basée sur la TRD. Construite à partir d’Hyperledger Fabric, la plateforme intègre des registres d’obligations et d’espèces distincts et permet le règlement instantané de la transaction, ainsi que la conduite et le règlement d’opérations sur l’obligation jetonisée sur le marché secondaire, directement dans la chaîne.
S’appuyant sur les travaux d’expérimentation antérieurs des différentes phases du projet Jasper, le projet Samara a mis à l’épreuve la faisabilité et les implications concrètes de l’implantation d’une plateforme basée sur la TRD pour les marchés de capitaux, à l’aide d’une obligation réelle financée et négociée avec de la monnaie de banque centrale. Étant une expérience de nature limitée, le projet impliquait l’émission d’un seul titre – une obligation à moins de 3 mois de 100 millions de dollars libellée en dollars canadiens – à un groupe fermé d’investisseurs.
L’expérience a montré à la fois les avantages et les limites potentiels de la TRD dans un contexte financier réel :
- Gains d’efficience : La TRD a permis d’améliorer à la fois l’efficacité opérationnelle et l’intégrité des données, et de simplifier les flux de travaux, et ce pour l’ensemble des participants.
- Complexité des opérations et de la gouvernance : Les gains d’efficience ont été contrebalancés en partie par la complexité des systèmes, les coûts de liquidité, la nécessité d’établir de nouvelles structures de gouvernance ainsi l’attention accrue à porter à la coordination, aux déclarations et à la surveillance.
- Gestion des risques : La TRD a permis également de réduire le risque de contrepartie et le risque de règlement, mais a créé des risques opérationnels liés à la technologie, à l’auditabilité et aux mécanismes de rechange.
- Considérations réglementaires et juridiques : Certains rôles centralisés (comme ceux d’exploitant de marché, de dépositaire et de déclarant des opérations hors plateforme) ont mis en évidence les écarts entre le cadre réglementaire actuel et les principes de la TRD.
- Obstacles à l’adoption : Bien qu’il soit techniquement possible d’implanter la TRD, il faudra probablement du temps avant qu’elle puisse être adoptée à grande échelle, compte tenu de plusieurs facteurs tels les défis d’intégration et le manque d’intérêt à modifier les infrastructures de base.
Dans l’ensemble, le projet Samara a fourni des informations précieuses sur l’application pratique de la TRD dans les marchés de capitaux. Ces informations serviront de base pour les travaux futurs, et bien que les effets à court terme de cette technologie soient incertains, celle-ci semble bien adaptée pour offrir des avantages en matière d’efficacité et de résilience à long terme. On trouvera les résultats complets du projet dans le document de recherche du projet Samara.
Ron Morrow, directeur exécutif, Paiements, supervision et surveillance, Banque du Canada
« Le projet Samara montre comment les secteurs public et privé peuvent travailler ensemble pour mettre à profit l’innovation dans l’écosystème des paiements. Le projet nous a permis de comprendre les avantages concrets de la jetonisation dans les marchés de capitaux ainsi que les défis réels qu’elle présente. La Banque est ouverte à une collaboration accrue dans ce domaine en rapide évolution et entend continuer de jouer un rôle pour faire avancer l’innovation dans les paiements au bénéfice des Canadiennes et Canadiens. »
Scott Moore, vice-président directeur, Finances et chef de l’exploitation, EDC
« L’émission de la première obligation canadienne jetonisée est une étape importante pour EDC et le Canada. En tant qu’organisme de crédit à l’exportation du Canada et institution active sur les marchés internationaux de capitaux, EDC est fière de contribuer à cette innovation aux côtés de partenaires de confiance. La réalisation du projet Samara marque un jalon clé dans l’approfondissement de notre compréhension de la jetonisation et de la technologie de registre distribué, et de leur capacité à renforcer l’efficacité et la sécurité des instruments financiers pour mieux servir les investisseurs, les entreprises et la communauté financière. »
Jim Byrd, chef mondial, Produits macro, RBC Marchés des Capitaux
« La réussite du projet Samara illustre bien tout ce qu’il est possible d’accomplir. Ce groupe a collaboré pour faire progresser l’innovation en effectuant des règlements en temps réel et en réinventant la façon dont les émetteurs et les investisseurs peuvent interagir avec les marchés des titres à revenu fixe. Au-delà des réalisations sur le plan technique, nous avons renforcé notre compréhension de la manière dont la technologie de registre distribué peut être appliquée à l’ensemble des marchés de capitaux, que ce soit pour l’émission, la négociation sur le marché secondaire ou le règlement. Nous mettons à profit ce que nous avons appris pour explorer comment ces capacités peuvent faire évoluer les services que nous offrons. »
Elizabeth St-Onge, cheffe, Produits et stratégie relatifs aux actifs numériques, Valeurs Mobilières TD
« La TD est fière d’agir à titre de chef de file associé dans le cadre du projet Samara et d’appuyer l’émission de la première obligation jetonisée au Canada. Des projets comme celui-ci nous fournissent des informations qui nous aident à faire progresser l’innovation dans les marchés de capitaux et le système financier en général, ainsi qu’à soutenir les infrastructures de marché au service des émetteurs et des investisseurs. »
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Les plus grandes sociétés et les plus importants investisseurs institutionnels, gestionnaires d'actifs, fonds de capital-investissement et gouvernements partout dans le monde reconnaissent RBC Marchés des Capitaux comme un partenaire de confiance ayant une expertise poussée dans les marchés des capitaux, les services bancaires et les services financiers. Nous occupons une bonne position dans les marchés des capitaux les plus importants et les plus établis en Amérique du Nord, en Europe et dans la région Asie-Pacifique, qui représentent 80 % des frais des services mondiaux de banque d'investissement.
RBC Marchés des Capitaux est partie intégrante de Banque Royale du Canada (RBC), une institution de services financiers de premier plan. Fondée en 1869, RBC figure parmi les plus importantes banques au monde et est la 10e plus grande banque au monde, selon la capitalisation boursière. Forte d'une solide capitalisation et d'un rendement financier soutenu, RBC est l'une des plus importantes banques mondiales à cote de solvabilité élevée. Pour en savoir plus, allez à rbccm.com.
À propos de RBC Services aux investisseurs
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À propos du Groupe Banque TD
La Banque Toronto-Dominion et ses filiales sont désignées collectivement par l’appellation Groupe Banque TD (la « TD » ou la « Banque »). La TD est la sixième banque en importance en Amérique du Nord en fonction de son actif et elle offre ses services à 28,1 millions de clients. Ces services sont regroupés dans quatre principaux secteurs qui exercent leurs activités dans plusieurs centres financiers dans le monde : Services bancaires personnels et commerciaux au Canada, y compris TD Canada Trust et Financement auto TD au Canada ; Services bancaires aux États-Unis, y compris Financement auto TD aux États-Unis et Gestion de patrimoine TD aux États-Unis ; Gestion de patrimoine et Assurance, y compris Gestion de patrimoine TD au Canada, Placements directs TD et TD Assurance ; et Services bancaires de gros, y compris Valeurs Mobilières TD et TD Cowen. En outre, la TD figure parmi les principales banques numériques en Amérique du Nord, avec plus de 13 millions d’utilisateurs actifs du service mobile au Canada et aux États-Unis. Au 31 janvier 2026, les actifs de la TD totalisaient 2,1 billions de dollars. La Banque Toronto-Dominion est inscrite à la Bourse de Toronto et à la Bourse de New York sous le symbole « TD ».
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Alicia Skrinjar
Groupe Banque TD