18 décembre 2023 Opérations de cession en pension de titres : modalités d’application Voir les modalités d’application du Programme d’opérations de cession en pension de titres.
15 décembre 2023 Le chemin vers la stabilité des prix Discours Tiff Macklem Canadian Club Toronto Toronto (Ontario) Le gouverneur Tiff Macklem explique comment l’économie continuera à s’adapter aux taux d’intérêt plus élevés en 2024, et parle de ce que les Canadiennes et Canadiens peuvent attendre de la Banque du Canada. Type(s) de contenu : Médias, Discours et activités publiques, Discours Thème(s) : Politique monétaire, Cadre de politique monétaire, Économie / Croissance économique, Inflation, Modèles économiques
15 décembre 2023 La Banque du Canada apportera des changements à sa façon de communiquer ses décisions concernant le taux directeur La Banque du Canada a annoncé aujourd’hui qu’elle apportera des changements à sa procédure de communication des décisions de politique monétaire. Ces changements entreront en vigueur en 2024. Type(s) de contenu : Médias, Avis aux marchés
15 décembre 2023 Leçons apprises et regard vers l’avenir Sommaire du discours Tiff Macklem Canadian Club Toronto Toronto (Ontario) Dans son discours de fin d’année, le gouverneur Tiff Macklem explique comment les leçons tirées de la récente volatilité économique amènent la Banque du Canada à repenser la façon dont elle effectue ses analyses et communique avec le public. Type(s) de contenu : Médias, Discours et activités publiques, Sommaires de discours Thème(s) : Politique monétaire, Cadre de politique monétaire, Économie / Croissance économique, Inflation
12 décembre 2023 Cas de figure concernant les terminaux de point de vente Voici des exemples fictifs qui clarifient certaines fonctions de paiement, soit l’initiation d’un transfert électronique de fonds à la demande d’un utilisateur final, l’autorisation d’un transfert électronique de fonds et la transmission, la réception ou la facilitation d’une instruction en vue d’un transfert électronique de fonds. Type(s) de contenu : Documents sur la supervision des paiements de détail, Cas de figure Thème(s) : Supervision des paiements de détail, Enregistrement
12 décembre 2023 Cas de figure concernant les logiciels de comptabilité des paiements et les services de paiement de factures Voici des exemples fictifs qui clarifient certaines fonctions de paiement, soit la fourniture ou la tenue d’un compte détenu au nom d’un utilisateur final, l’initiation d’un transfert électronique de fonds à la demande d’un utilisateur final et la prestation de services de compensation ou de règlement, et qui illustrent le caractère accessoire aux termes de la Loi sur les activités associées aux paiements de détail. Type(s) de contenu : Documents sur la supervision des paiements de détail, Cas de figure Thème(s) : Supervision des paiements de détail, Enregistrement
12 décembre 2023 Cas de figure concernant une fonction de paiement accessoire à une activité marchande Voici des exemples fictifs illustrant la fonction de paiement qui consiste à fournir ou à tenir un compte et illustrant le caractère accessoire aux termes de la Loi sur les activités associées aux paiements de détail. Type(s) de contenu : Documents sur la supervision des paiements de détail, Cas de figure Thème(s) : Supervision des paiements de détail, Enregistrement